Daniel Boisserie

De: Boisserie (Daniel, André)
ancien député de la Haute-Vienne, maire de Saint-Yrieix-la-Perche ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Boisserie (Daniel)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Daniel Boisserie
député-maire de Saint-Yriex-la-Perche
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Daniel Boisserie
député de la Haute-Vienne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Boisserie (Daniel)
député de la Vienne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléant
Remplace:M. Grimault (Hubert)
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000752410(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997